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Histoire de la guérite douanière de Clarnant

panneau guerite douaniereAvant toute chose, une petite explication sur la différence entre Territoire douanier et Territoire zônien.

Tout voyageur circulant dans notre région et se retrouvant devant le panneau situé sur la route de la crête entre le chef-lieu du Sappey et la Croisette,
...au hasard d’une promenade, peut se poser de nombreuses questions quant à la signification de ces termes.


Territoire zônien ou zone franche :
Portion de territoire français : - habilité à faire du commerce avec la Suisse, - exempt de droit de douane pour certaines denrées.

Territoire douanier : Reste du pays n’ayant pas droit aux avantages cités ci-dessus.

Tout au long de cet article, nous allons nous pencher sur l’origine de ce territoire zônien qui privilégie une partie des habitants de notre commune, sur son rôle socio-économique jusqu’au début de ce siècle et sur ses effets pratiques actuels.

Avant 1798, la République de Genève était indépendante, avec quelques possessions éparses en territoire savoyard.
En 1798, Genève fût rattachée à la France et devint chef-lieu du dé-partement du Léman qui groupait des territoires limitrophes (Pays de Gex, Faucigny Nord du Genevois).

En 1814 : fin de l’Empire Napoléonien. Au 1er traité de Paris, Genève reprend son indépendance et demande son admission dans la confédération Helvétique. La Savoie est coupée en deux , Le Chablais et Le Faucigny.La Tarentaise et La Maurienne sont rattachées à l’Italie. Le Genevois, Les Bauges, Les Bassins des Lacs d’Annecy et du Bourget, et le Bugey Savoyard à La France.Dans la période précédent le 2ème traité de Paris signé le 2 novem-bre 1815, des échanges de territoire ont lieu entre la France et la Suisse.Genève entourée de terres devient un canton admis dans la confédération. Le cordon douanier est reculé de 3 à 10 km de la frontière côté savoyard ; d’où l’institution de zones en territoires français et sarde qui permettent aux habitants d’importer en franchise les productions de la ville et de vendre sans restrictions leurs produits essentiellement agricoles.Quatre zones sont ainsi nées :Le Pays de Gex, La Valserine, La zone Sarde et La zone St-Gingolph.

En 1860 : rattachement de la Savoie à la France, un plébiscite est à l’origine de la création de la zone ou zone de l’annexion.Le territoire genevois situé au nord des Usses. Les territoires du Chablais et du Faucigny en presque totalité votent leur adhésion à l’Empire Français en conservant les avantages liés aux conditions privilégiées du commerce avec Genève sous le système des zones franches.C’est ainsi que 90% de la Haute-Savoie faisait partie de la grande zone.

En 1919 : au traité de Versailles, suite aux problèmes causés par La Grande Guerre, le gouvernement français estime que les zones sont devenues inutiles et dénonce les traités qui sont à leur origine. Malgré les réticences du Conseil Fédéral Helvétique, un accord intervient entre les deux gouvernements pour abroger le traité de 1815.Malgré une demande de ratification du traité par le Conseil d’Etat Genevois et le Conseil Fédéral, malgré un référendum favorable au maintien des zones, Poincaré décide leur suppression le 23 novembre 1923.La cour permanente de Justice de la Haye saisie par le Gouvernement Helvétique estime que le Traité de Versailles n’a pas aboli la zone franche, du moins la petite de 1816.

1er janvier 1934, la petite zone, toujours en vigueur de nos jours, est rétablie avec de nouvelles modalités. Elle couvre 540 km2 (350 dans le Pays de Gex et 190 pour la Haute-Savoie). La zone principale de Saint-Julien est reliée à la minuscule zone de Saint-Gingolph par une zone lacustre.Qui dit zone, dit frontière, d’où la création de nombreux postes de douane. Pour le secteur de Cruseilles : une aux Lirons (Cruseilles) et 2 au Sappey : Clarnant et Les Mouilles (frontière avec Arbusigny).

En 1934 et 1939, on recrutait 25 douaniers au Sappey, employés, certains aux postes de douane, d’autres destinés à patrouiller de Viaizon à Lathuile sur Le Salève, en passant par Paravex (Arbusigny), Cornillon, chez le Murgier à Menthonnex…La commune comptait trois épiceries de zone (dont celle de la famille DUSONCHET), qui bénéficiaient de prix intéressants pour l’essence et de nombreuses denrées alimentaires : sucre, beurre, huile, café, poivre, etc.

la guériteQuelques anecdotes parfois « croustillantes » :

C’était l’époque de la grosse contrebande : le beurre danois et même argentin arrivait par tonneaux de 50 kg. Pas facile de traverser les Usses et d’aller jusqu’à Groisy avec un tel chargement !
C’était quelquefois la bagarre entre douaniers et contrebandiers. On dit même qu’un douanier y a laissé son dentier…
Une autre fois, c’est un « commando » d’Arbusigny armé de fusils de chasse qui intimida les douaniers…
Tout le bétail de zone était tatoué. Il fallait un laissez-passer pour les animaux qui allaient paître sur l’autre territoire. Les réservoirs des quelques voitures existantes, étaient à leur entrée en zone, jaugées.
Quant aux motos, elles faisaient un peu de trafic : histoire d’assurer leur promenade dominicale ou d’alimenter…

Puis, vint la guerre et avec elle, le marché noir. Certains douaniers étaient mobilisés sur place, d’autres allaient rejoindre les bataillons douaniers cantonnés sur les frontières.


En 1947, il restait 10 douaniers, plus un receveur à Clarnant (qui logeait dans la maison en face de la guérite, propriété actuelle de M. Daniel LAVERRIERE).

De nos jours, les conditions avantageuses sont moins nombreuses pour les zôniens ; restent le beurre, le sucre, les voitures étrangères (à l’exception de celles du Marché Commun).
Les agriculteurs peuvent obtenir des céréales de zone et vendre un certain pourcentage de leur troupeau en Suisse.

Les postes des douanes ont été supprimés en 1984. Actuellement, ce sont les douanes des brigades volantes qui ont pris le relais.Depuis, les frontaliers ont remplacé les douaniers.

Autre temps, autre façon de tirer parti des avantages de la Suisse, car depuis 1992 les zones franches font l’objet de nouveaux accords entre nos deux pays.

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